Conseil municipal

Prochaine séance du conseil :

Lundi 5 juillet 2021  

Espace des Bruyères 20h00

Port du masque obligatoire

 

L'ordre du jour est mis en ligne quelques jours auparavant. Il est également publié dans la presse.

 

1.    INTERCOMMUNALITÉ

1.1-        CCEG – Présentation du Centre Local d’information et de Coordination (CLIC) et du Contrat Local de Santé

2.    FINANCES

2.1-        Cession de la Résidence des Frênes

2.2-        Ancienne école Sainte-Marie – portage foncier par l’établissement public foncier de Loire-Atlantique

3.    AMÉNAGEMENT

3.1-        Cessions de chemins ruraux

4.    ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4.1-        Détermination et composition des commissions municipales

4.2-        SYDELA – désignation d’un représentant suppléant

4.3-        Télétransmission des marchés publics (avenant 2)

5.    AFFAIRES SCOLAIRES

5.1-        Annualisation des agents scolaires (2021/2022)

5.2-        Accueil périscolaire – convention d’objectifs et de financement avec la CAF

5.3-        Remboursement des frais de restauration scolaire à l’OGEC – Année 2020

6.    RESSOURCES HUMAINES

6.1-        Modification du tableau des effectifs

7.    CULTURE - SPORTS

7.1-        Convention avec l’école de musique

7.2-        Règlement intérieur des équipements sportifs

8.    Communication des décisions du Maire du n°2021-31 au n°2021-35

9.    QUESTIONS DIVERSES

 

 

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Informations annexes au site